Ce qui suit décrit les conditions selon lesquelles vous pouvez accéder aux sites de Bioware Corp. et les utiliser. En accédant à l'un de ces sites, vous acceptez les termes de ce contrat. Si vous n'acceptez pas les termes énoncés dans ce contrat, vous ne pouvez pas accéder aux sites ni en faire usage.

Bioware Corp. (dénommé par la suite ‘Bioware‘) peut ajouter des amendements à ce contrat à n'importe quel moment en postant un nouveau contrat à la place du présent. Bioware disposera sur le site www.bioware.com un message annonçant que le contrat a été amendé, et ce pendant 30 jours. Le contrat amendé sera effectif dès sa publication. Si vous continuez d'utiliser les sites de Bioware à la suite de la publication du contrat amendé et du message d'information, vous accepterez les termes de ce contrat amendé. Si vous n'acceptez pas l'un des termes du contrat amendé, alors il vous revient de cesser toute utilisation des sites de Bioware. Ce contrat ne peut être amendé d'aucune autre sorte.

Vous bénéficiez d'une licence non-exclusive et non-cessible pour accéder aux sites Bioware et les utiliser. La dénomination de ‘sites' inclue les services associés et l'Annuaire des Liens.

En accédant à un site Bioware et l'utilisant, vous acceptez les termes et conditions de ce contrat. Tout autre accès ou usage constitue une violation des systèmes informatiques de Bioware ainsi qu'un abus de la propriété intellectuelle de Bioware et une utilisation illégale des biens de Bioware.

Certaines sections des sites Bioware nécessitent que vous ayez un compte. Pour cela vous pouvez être amenés à communiquer des informations personnelles à Bioware. Vous vous engagez à (a) communiquer les informations demandées vous concernant, sans mensonge, avec précision, sans omission et actualisées, et à les (b) actualiser comme il est demandé pour les maintenir vraies, précises, actuelles et complètes.

Bioware a le droit, à sa seule discrétion, de suspendre votre compte ou de vous supprimer l'accès et immédiat et à venir à ses sites, ainsi que leur usage, dans le cas où Bioware a des raisons de penser que vous vous comportez ou divulguez des informations de façon contraire à ce contrat.

Bioware se soucie beaucoup de la vie privée et de la sécurité de tous ses usagers, plus particulièrement les enfants.

Vous ne devez en aucun cas :

Vous vous engagez à ne pas utiliser d'araignées, de robots ou tout autre moyen automatique pour rechercher ou contrôler les contenu des sites Bioware. Vous vous engagez à ne pas user de moyens automatisés, y compris les logiciels, pour interférer ou tenter d'interférer avec les logiciels ou sites Bioware ou avec leur usage par une tierce personne. Vous vous engagez à ne pas accabler ou charger déraisonnablement les logiciels ou les systèmes informatiques de Bioware.

Bioware ne saura être tenu pour responsable en cas de retard ou non disponibilité d'un quelconque site ou service lié de Bioware, que la cause soit un acte ou une omission de Bioware, ou bien un acte ou une omission d'un tiers.

Bioware peut vous autoriser à soumettre des informations ou des liens à ses sites. Ceci incluse la soumission de lien à l'Annuaire des Liens. Vous vous engagez à ce que vos soumissions soit en accord avec le présent contrat.

Toute soumission peut être soumise à une vérification par Bioware avant de publier l'information ou le lien sur les sites. Bioware se réserve le droit de refuser de publier une information ou un lien et peut également le retirer pour quelle que raison que ce soit, et ce à sa seule discrétion.

La publication par Bioware d'une information ou d'un lien ne signifie aucunement que Bioware considère l'information ou le lien comme conforme à ce contrat ou que Bioware adhère au contenu de l'information ou du lien.

Bien que Bioware puisse vérifier toute soumission, il ne contrôle pas minutieusement l'information ou les sites tiers auxquels un lien pourrait référer. De plus, l'information peut devenir inexacte ou le site tiers peut la modifier à l'occasion. En ne vous opposant pas à la vérification de Bioware, vous vous engagez à indemniser Bioware ou tout autre usager pour les pertes ou dommages pouvant résulter de la publication de toute information ou lien que vous avez soumis.

Certaines informations ou certains liens publiés sur les sites Bioware peuvent vous offenser, ou être incorrects ou trompeurs.

Certaines sections des sites autorisent les usagers à publier des informations, y compris des liens vers d'autres ressources internet. Une partie de ces informations peuvent être contrôlées par Bioware avant leur publication. Cependant, même si Bioware contrôle et publie une soumission à ses sites, cela ne signifie aucunement que Bioware l'approuve. Toutes ces publications relèvent de la seule responsabilité de la personne qui a soumis une telle information ou un tel lien. Vous vous engagez à assumer tous les risques concernant le conditionnement, le caractère approprié, la sécurité, l'exactitude, la qualité, l'intégrité, et la légalité de toute information soumise, et concernant le respect de l'information, des produits et des services offerts ou rendus disponibles par tout lien soumis et publié. En aucun cas Bioware ne pourra être tenu pour responsable de quelque façon que ce soit concernant ces points.

Bioware peut modifier ses sites, y ajouter quelque chose ou supprimer des informations de ses sites sans en informer l'utilisateur. Vous vous engagez à endosser tous les risques coûts ou dommages que vous pouvez rencontrer suite à ces changements.

Bioware dispose dans ses logiciels et dans ses sites d'un certains nombres de droits de propriétés protégés, incluant les copyrights et les marques déposées. Vous ne devez pas modifier, copier, publier, republier, transmettre, vendre, créer des produits dérivés, afficher ou de quelque façon exploiter le contenu des sites Bioware autrement que pour votre usage personnel.

LES SITES BIOWARE SONT FOURNIS ‘AS IS' ET ‘AS AVAILABLE' ET VOUS LES UTILISEZ A VOS RISQUES ET PERILS. BIOWARE N'OFFRE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLIQUEE, NI AUCUNE CONDITION OU REPRESENTATION OU AUTRE, ET DENIE LES PRESENTES, Y COMPRIS, DE FACON NON EXHAUSTIVE, LES GARANTIES, LES REPRESENTATIONS OU CONDITIONS DE VENTE OU DE JUSTESSE POUR UN BUT PARTICULIER, Y COMPRIS CEUX IMPLIQUES PAR LES LOIS. LES SITES BIOWARE PEUVENT CONTENIR DES BUGS, DES ERREURS, DES PROBLEMES, DES VIRUS OU D'AUTRES LIMITATIONS. BIOWARE N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITE POUR DE TELS BUGS, ERREURS, PROBLEMES, VIRUS OU AUTRES LIMITATIONS.

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Vous vous engagez à épargner Bioware, ses employés, ses officiers, ses directeurs, ses agents et ses autres partenaires de toute réclamation ou demande, y compris des frais d'avocats raisonnables, faites par quiconque à la suite de la soumission, publication, transmission ou d'une quelconque mise à disposition d'une quelconque information sur nos sites, de votre utilisation des sites, ou de la violation par vos soins de ces termes d'utilisation.

Les parties sont des entités indépendantes et aucune agence, ni partenariat, ni entreprise de jonction, ni relation employé-employeur ou franchiseur-franchisé n'est prévue ou créée par ce contrat et aucune des parties ne peut délarer ou suggérer le contraire. Les liens publiés dans l'Annuaire des Liens ne sont pas affiliés à Bioware, que ce soit par partenariat ou autre.

L'incapacité de Bioware à insister sur une stricte conformation aux dispositions de ce contrat et à la faire respecter ne peut pas être analysée comme un abandon d'une quelconque disposition ou droit de ce contrat ou d'autre type à l'avenir.

Les termes et conditions énoncés dans ce contrat constituent la totalité des termes et conditions liés à l'utilisation des logiciels et sites de Bioware ainsi que de l'Annuaire des Liens, à la relation entre les parties. Aucun représentant de Bioware n'est autorisé à amender les termes de ce contrat. Les amendements ne prennent effet que s'ils sont fournis dans ce contrat.

A moins d'une opposition à la résiliation de ce contrat pour quelque raison que ce soit, les dispositions de ce contrat relatives à la propriété intellectuelle, l'absence de garantie, la responsabilité limitée les indemnités et les lois en place survivent à une telle résiliation.

Ce contrat, la relation entre vous et Bioware, l'usage que vous faites de ses sites, l'Annuaire des Liens et la résolution de tout conflit s'élevant entre les deux parties doivent être dirigés et analysés en accord avec les lois de la Province d'Alberta et celles du Canada applicables ici, sans aucune référence à leur conflits entre lois. Vous acceptez que toute action légale ou procédure entre vous et Bioware qui d'une façon ou d'une autre concerne ce contrat ou l'utilisation des sites Bioware doit être résolu exclusivement dans les tribunaux d'Alberta.
En l'absence d'opposition à ce qui précède, l'une des parties peut faire appel à n'importe quelle cour d'une juridiction compétente pour obtenir une injonction de secours. Bioware est basé en Alberta.

Si une quelconque disposition de ce contrat est tenue pour invalide ou inapplicable, elle devra être dissociée de ce contrat et les dispositions restantes resteront aussi effective et appliquées.

Les titres des rubriques sont là pour référence uniquement, et ne doivent en aucun cas être utilisées pour interpréter le présent contrat.