La Bibliothèque de Neverwinter Nights
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ed4ran
Légende vivante
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Messages: 375
Localisation: Lyon
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Posté le : 22/05/2004 18:46:37 Sujet du message :

Odebi est effectivement une association de consommateurs, ligue machin visant à la portection des surfeurs français blablabla...

Ils ont eu une forte activité quand il y avait beaucoup de problèmes avec les dégroupages, contrats non respectés, etc, mais aujourd'hui c'est surtout un ex-acteur médiatique du web français en perte totale de vitesse.

Cette fois-ci, les premières protestations contre la LEN ont été poussées par l'AFA justement (avec toutes leurs histoires de loi liberticide, blabla on veut un surfeur libre), cris qui ont vite été repris par Odebi.

Ces deux associations de malfaiteurs se sont félicitées du retrait de "la partie liberticide" de la loi, l'AFA dégoutée puisqu'il reste encore une grosse partie bien coûteuse, Odebi qui continue à les suivre. "On aurait préféré le retrait complet de la loi", d'accord, mais on ne saura pas pourquoi puisque la soi-disant partie liberticide a été enlevée...
La partie liberticide la plus critiquée, sur le caractère privé des e-mail ? Une définition, à la limite du compréhensible, avec des trouzaines de renvois à des lois préexistantes :
"on entend par courrier électronique tout message sous forme de texte, de voix, de son ou d'image, envoyé par un réseau public de communication, stocké sur un serveur du réseau ou dans l'équipement terminal du destinataire jusqu'à ce que ce dernier le récupère." Le courrier personnel reste du courrier personnel, avec la définition des Postes donc. La suite à mon prochain coup de gueule...
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Thorin
1 & 1 = 10
Inscrit le: 07 Fév 2004
Messages: 1192
Localisation: partout où ma hache peut couper des têtes
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Posté le : 24/05/2004 17:56:21 Sujet du message :

je comprend plus, on peut encore envoyer des admins en taule ou pas ??? ( et oui c'est la seule chose qui m'importe ) Very Happy
le retrait de la loi sur le courrier c'est normal, mais c'est pour les sites que je suis intéréssé
 
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Baldurien
L'homme qui chutait sur le macadam
Inscrit le: 12 Sep 2002
Messages: 14066
Localisation: Quadran Alpha
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Posté le : 24/05/2004 18:44:27 Sujet du message :

Un admin est légalement responsable des actes de ses membres. Si par exemple ceux-ci se mettent à faire l'apothéose du nazi, c'est de leur rôle d'agir pour que cela ne traîne plus sur les forums.
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Gorkk
Site Admin
Inscrit le: 12 Sep 2002
Messages: 1768
Localisation: Ici et ailleurs
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Posté le : 24/05/2004 22:43:22 Sujet du message :

De toute façon on ne le répètera jamais assez : sur la biblio, ce n'est pas une démocratie Smile Même si les admins n'étaient plus pénalement responsables ce serait pareil Very Happy

Mais bon c'est clair que c'est un point important à savoir. En tout cas les liens vers les forums ODEBI m'ont permis de me forger une autre opinion à leur sujet (3615 je lis pas les messages mais je répond quand même à tord et à travers pour l'admin, et 3614 je sais pas de quoi je parle et je suis champion de "c'est celui qui dit qui y est" pour le sieur Cool) Embarassed

Un des côtés très gênants de la LEN reste la modification du droit de la presse pour les publications en ligne, concernant le délai de prescription...
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Gottorp
Modérateur Agressif
Inscrit le: 17 Sep 2002
Messages: 11057
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Posté le : 25/05/2004 06:38:13 Sujet du message :


Gorkk a écrit :
Un des côtés très gênants de la LEN reste la modification du droit de la presse pour les publications en ligne, concernant le délai de prescription...
oui mais helas, autant un journal peut donner du recule de quelques heures pour eviter qu'un imbecile ne fasse une apologie quelconque, ou emette des theses contraires, autant sur le net, le mal est fait TRES rapidement. C'est tout le problème. Mais j'avoue ne pas savoir comment reagir a cela.
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micka
Grand Sage du Conseil
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Messages: 884
Localisation: /dev/null
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Posté le : 25/05/2004 10:12:48 Sujet du message :


Gottorp a écrit :

oui mais helas, autant un journal peut donner du recule de quelques
heures pour eviter qu'un imbecile ne fasse une apologie quelconque, ou
emette des theses contraires, autant sur le net, le mal est fait TRES
rapidement. C'est tout le problème. Mais j'avoue ne pas savoir comment
reagir a cela.
C'est facile :
1. ce genre de gens peut très facilement délocaliser son site dans une juridiction favorable, et reste parfaitement accessible à l'internaute
2. par contre, ça peut parfaitement retomber sur la tête de gens de bonne fois qui eux ne le feront pas. Faut pas se leurrer, cette partie de la loi est surtout destinée à museler les syndicats, associations, ... (une accusation de diffamation ou de dénigrement est si vite partie)

Je remets un peu le truc qui fâche (un des trucs, plutôt)


Citation :
« Art. 43-8. - Les personnes qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication publique en ligne, le stockage direct et permanent, de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services, ne peuvent voir leur responsabilité civile engagée du fait de la diffusion d'informations ou d'activités que si, dès le moment où elles ont eu la connaissance effective de leur caractère illicite, ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère illicite, elles n'ont pas agi avec promptitude pour retirer ces données ou rendre l'accès à celles-ci impossible.
Le fait, par quiconque, de caractériser de façon abusive une apparence d'illicéité aux fins d'obtenir le retrait de données ou d'en rendre l'accès impossible est constitutif d'une entrave à la liberté d'expression, du travail, d'association, de réunion ou de manifestation au sens du premier alinéa de l'article 431-1 du code pénal.
Les FAI(article précédent), mais aussi tous les forums, hébergeurs coopératifs... sont concernés.


Citation :
La connaissance des faits litigieux sera réputée acquise par elles lorsqu'il leur est notifié les éléments suivants :

- la date de la notification;

- si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement;

- les nom et domicile du destinataire, ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social;

- la description des faits litigieux et leur localisation précise;

- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits;

- la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.
C'est tout!

Cela signifie que plus rien ne passe par la justice. Si on signale quelque chose, l'herbergeur est censé tout retirer immédiatement. Il peut refuser, mais s'expose directement à la justice.
ALors qu'avant la loi, c'est le tribunal qui décidait s'il fallait retirer sans forcément que la responsabilité de l'hébergeur soit invoquée.

=> justice privée, des "associations" de lobbying vont parcourir le net pour essayer de faire fermer des sites, les FAI n'attendrons même pas les explications des auteurs pour fermer des sites parfaitement légaux, des hébergeurs particuliers fermeront directement les pages légales pour ne pas dépenser des fortunes en avocats.

=> Comme toujours, ce sont les avocats qui font leur beurre.
 
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uuvvww
Blademaster
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Posté le : 25/05/2004 10:49:45 Sujet du message :


micka a écrit :

2. par contre, ça peut parfaitement retomber sur la tête de gens de bonne fois qui eux ne le feront pas. Faut pas se leurrer, cette partie de la loi est surtout destinée à museler les syndicats, associations, ... (une accusation de diffamation ou de dénigrement est si vite partie)

...

Cela signifie que plus rien ne passe par la justice. Si on signale quelque chose, l'herbergeur est censé tout retirer immédiatement. Il peut refuser, mais s'expose directement à la justice.
ALors qu'avant la loi, c'est le tribunal qui décidait s'il fallait retirer sans forcément que la responsabilité de l'hébergeur soit invoquée.

=> justice privée, des "associations" de lobbying vont parcourir le net pour essayer de faire fermer des sites, les FAI n'attendrons même pas les explications des auteurs pour fermer des sites parfaitement légaux, des hébergeurs particuliers fermeront directement les pages légales pour ne pas dépenser des fortunes en avocats.

=> Comme toujours, ce sont les avocats qui font leur beurre.

Citation :
4. Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans un autre but que celui d'empêcher la diffusion ou la propagation d'une idée ou d'une opinion contraire aux lois et règlements en vigueur est puni, lorsque le contenu ou l'activité est licite, d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.
(article 2 bis - 4.)

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Gottorp
Modérateur Agressif
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Messages: 11057
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Posté le : 25/05/2004 10:49:53 Sujet du message :

reste a voir ce que l'on peut interdir et si une "denonciation " abusive peut entrainer des poursuites ... Ce qui a ce moment là peut freiner les delateurs et censeurs de tous genres.
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Gorkk
Site Admin
Inscrit le: 12 Sep 2002
Messages: 1768
Localisation: Ici et ailleurs
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Posté le : 25/05/2004 10:59:11 Sujet du message :


uuvvww a écrit :

micka a écrit :

2. par contre, ça peut parfaitement retomber sur la tête de gens de bonne fois qui eux ne le feront pas. Faut pas se leurrer, cette partie de la loi est surtout destinée à museler les syndicats, associations, ... (une accusation de diffamation ou de dénigrement est si vite partie)

...

Cela signifie que plus rien ne passe par la justice. Si on signale quelque chose, l'herbergeur est censé tout retirer immédiatement. Il peut refuser, mais s'expose directement à la justice.
ALors qu'avant la loi, c'est le tribunal qui décidait s'il fallait retirer sans forcément que la responsabilité de l'hébergeur soit invoquée.

=> justice privée, des "associations" de lobbying vont parcourir le net pour essayer de faire fermer des sites, les FAI n'attendrons même pas les explications des auteurs pour fermer des sites parfaitement légaux, des hébergeurs particuliers fermeront directement les pages légales pour ne pas dépenser des fortunes en avocats.

=> Comme toujours, ce sont les avocats qui font leur beurre.

Citation :
4. Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans un autre but que celui d'empêcher la diffusion ou la propagation d'une idée ou d'une opinion contraire aux lois et règlements en vigueur est puni, lorsque le contenu ou l'activité est licite, d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.
(article 2 bis - 4.)
Pour revenir à ce qu'a cité Micka. Cela siginfie qu'à peu près aucun service d'archive sur internet ne pourra continuer. Certes lorsque c'est publié sur papier avant de l'être sur le net, il me semble que le droit classique de la presse s'applique. Seulement comme le soulignent les représentants de la presse, un article est souvent d'abord publié sur le net avant de l'être sur papier (il s'agit d'une heure ou deux mais quand même). Donc avec cette loi par exemple tous les journaux devraient renoncer à leur service d'archives, ou alors devraient le censurer...
Et vu qu'une page internet reste pendant des années en cache quelque part ou stockée dans les moteurs de recherche, ça va poser encore des problèmes. Sans parler de [http] qui archive le web mondial...
Certes, mais disons que demain ton site est supprimé de la toile suite à la pression d'un lobby quelconque, mais sans justification aucune. Tu décides donc d'aller en justice : cool, ça va te coûter la peau du cul, et tu auras peut-être pas pour autant le droit de remettre ton site en ligne.
Y en a beaucoup d'après toi qui auront les moyens financiers / temporels pour tout ça ? Je ne pense pas...
Ne serait-ce que si par exemple la biblio était dans cette situation demain, je ne pense pas qu'on ait les ressources pour. Donc si sur le papier, le risque encouru devrait décourager les demandes de rejet illicites, en pratique, ils risqueront peu de choses à le faire, sauf à s'attaquer un trop gros poisson...

Tout ça promet de belles dérives si c'est laissé en l'état. Le seul moyen de se protéger sera de publier une version papier au préalable, mais reste à savoir si une page A4 collé sur un mur c'est une publication...
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uuvvww
Blademaster
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Posté le : 25/05/2004 11:10:25 Sujet du message :


Gorkk a écrit :
Certes, mais disons que demain ton site est supprimé de la toile suite à la pression d'un lobby quelconque, mais sans justification aucune. Tu décides donc d'aller en justice : cool, ça va te coûter la peau du cul, et tu auras peut-être pas pour autant le droit de remettre ton site en ligne.
Y en a beaucoup d'après toi qui auront les moyens financiers / temporels pour tout ça ? Je ne pense pas...
On peut aller en justice et gagner, sans devoir nécessairement hypothèquer sa maison pour celà, hein ! Wink

EDIT : dans le cas de la Biblio, son contenu est tout à fait légal. A moins que celui qui te demande de virer certains trucs aient une solide argumentation derrière, tu peux passer outre sa demande. Si ton contenu était vraiment légal, devant un tribunal (pour autant que le type d'en face souhaite y aller)tu gagnes sans problèmes, même sans avocat.
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micka
Grand Sage du Conseil
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Posté le : 25/05/2004 12:19:20 Sujet du message :


uuvvww a écrit :



Citation :
4. Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans un autre but que celui d'empêcher la diffusion ou la propagation d'une idée ou d'une opinion contraire aux lois et règlements en vigueur est puni, lorsque le contenu ou l'activité est licite, d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.
(article 2 bis - 4.)
J'ai répondu là :


micka a écrit :

des hébergeurs particuliers fermeront directement
les pages légales pour ne pas dépenser des fortunes en avocats.

 
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Denis
Grand Maître Chanteur du Conseil
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Posté le : 25/05/2004 12:31:19 Sujet du message :


Gorkk a écrit :
Sans parler de [http] qui archive le web mondial...
Gorkk... en tant qu'admin, tu devrais avoir honte de poster des liens vers des sites de rencontres "sexuelles". Very Happy
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uuvvww
Blademaster
Inscrit le: 19 Déc 2002
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Posté le : 25/05/2004 12:59:06 Sujet du message :


Denis a écrit :
Gorkk... en tant qu'admin, tu devrais avoir honte de poster des liens vers des sites de rencontres "sexuelles". Very Happy
Où est-ce qu'on peut dénoncer le contenu illicite de ce forum ? Very Happy
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Thorin
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Inscrit le: 07 Fév 2004
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Posté le : 25/05/2004 19:53:44 Sujet du message :

il a dus se tromper de lien, mais ça donne une petite idée des sites fréquentés par notre admin ...
 
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Baldurien
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Posté le : 25/05/2004 23:20:47 Sujet du message :

Erf

Ca va être bien marrant

genre je fais une petite faute de frappe sur mon site et au lieu de tomber sur google je tombe sur booble ... c'est vraiment n'importe nawak
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Gorkk
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Messages: 1768
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Posté le : 27/05/2004 19:45:54 Sujet du message :

ah effectivement j'ai fait une faute de frappe moi... C'est archive.org le site Wink (et non pas arcihve.org bien sûr Razz)

Sinon c'est juste que ceux qui tiennent le nom de domaine (à vendre) en profitent pour faire de la pub pour leur live cams... jamais trop compris ces trucs à la con, mais bon. Il en fauyt bien pour les frustrés aussi^^
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